Lorsque vous souhaitez transmettre votre patrimoine, différentes options s’offrent à vous
Parmi ces options, les libéralités graduelles et résiduelles peuvent se révéler particulièrement intéressantes pour certaines situations. Mais quels sont leurs avantages et comment fonctionnent-elles ? C’est ce que nous allons découvrir dans cet article.
Qu’est-ce que les libéralités graduelles et résiduelles ?
La libéralité graduelle consiste à donner ou léguer un bien à un premier bénéficiaire, sous la condition expresse qu’à son décès, ce bien soit transmis à un second bénéficiaire déterminé. Cette transmission successive peut être prévue pour autant de bénéficiaires que souhaité. Ainsi, le premier bénéficiaire ne pourra pas vendre ni donner le bien sans l’accord du ou des bénéficiaires suivants. Il pourra cependant en jouir pleinement et en percevoir les revenus (par exemple, les loyers d’un appartement).
La libéralité résiduelle est une variante de la graduelle. Elle permet également de donner ou léguer un bien à un premier bénéficiaire, sous la condition qu’à son décès, ce même bien soit transmis à un second bénéficiaire déterminé. La différence réside dans le fait que la libéralité résiduelle porte seulement sur les biens qui subsistent au moment du décès du premier bénéficiaire. Contrairement à la libéralité graduelle, le premier bénéficiaire pourra vendre ou donner le bien sans l’accord des bénéficiaires suivants. Toutefois, si le bien existe toujours au moment de son décès, il sera automatiquement transmis au second bénéficiaire.
Les avantages des libéralités graduelles et résiduelles
Ces deux types de libéralités peuvent être particulièrement intéressants lorsque vous souhaitez protéger un proche qui pourrait avoir du mal à gérer ses biens ou qui serait susceptible d’être influencé par des tiers. En effet, en prévoyant une transmission successive, vous limitez les possibilités de dilapidation du patrimoine. De plus, si vous avez des enfants mineurs, vous pouvez ainsi assurer leur protection et garantir qu’ils hériteront des biens prévus, même s’ils ont été vendus par le premier bénéficiaire.
Les libéralités graduelles et résiduelles peuvent d’ailleurs être utilisées pour favoriser un bénéficiaire par rapport aux autres, tout en préservant les droits de ces derniers. Par exemple, vous pouvez donner ou léguer un bien à l’un de vos enfants sous la condition qu’à son décès, il revienne à ses frères et sœurs. De cette manière, vous permettez à cet enfant de profiter pleinement du bien (par exemple, en y vivant), mais vous assurez également que les autres membres de la famille héritent également de ce patrimoine.
Enfin, en optant pour une libéralité graduelle ou résiduelle, vous pouvez préserver le lien familial et éviter les conflits liés à la succession. En effet, en organisant vous-même la transmission successive de vos biens, vous évitez que vos héritiers ne se déchirent pour savoir qui doit hériter de quoi. De plus, en choisissant les bénéficiaires successifs, vous pouvez garantir que vos biens restent dans votre famille.
