La succession est une étape clé de la vie, qui peut être compliquée.
Il arrive parfois qu’une succession soit bloquée suite à diverses raisons telles que des problèmes fiscaux, des conflits entre les héritiers ou encore un compte bancaire bloqué. Dans cet article, nous vous proposons d’analyser les principales causes d’une succession bloquée et les solutions pour y remédier.
Les raisons d’une succession bloquée
Le compte bancaire du défunt bloqué : Comme le rappelle un extrait d’article sur les comptes bancaires bloqués, cela peut être dû à plusieurs motifs tels que l’émission de chèques sans provision, des codes erronés répétés ou encore une demande des détenteurs du compte (notamment pour protéger les enfants mineurs). Ainsi, il vous faudra vous rapprocher de la banque pour débloquer ce compte.
Des dettes fiscales importantes : Dans certains cas, la succession peut se trouver avoir maigri à vue d’œil à cause des dettes fiscales du défunt. Dans cette situation, il est possible que certains héritiers choisissent de renoncer à leur part d’héritage, entraînant un blocage de la succession.
Un terrain en indivision : La taxe foncière liée à un bien immobilier en indivision doit être payée par tous les coindivisaires, sauf si l’un d’entre eux remplit les conditions d’exonération. Si aucun accord n’est trouvé entre les indivisaires quant au paiement de cette taxe, la situation peut bloquer la succession.
Les solutions pour débloquer une succession
La première étape est de prendre contact avec tous les organismes impliqués (banque, administration fiscale…). N’hésitez pas à demander des explications et à envisager des solutions concrètes pour résoudre rapidement le blocage.
En cas de conflit entre héritiers, il peut être utile de faire appel à un médiateur familial ou un notaire pour trouver un terrain d’entente et débloquer ainsi la succession.
Si les dettes fiscales sont trop importantes, il est possible de renoncer à sa part d’héritage. Attention toutefois, car ce choix est irrévocable et les autres héritiers devront assumer seuls les dettes du défunt.
Dans certains cas, il est possible d’établir un plan de remboursement des dettes fiscales, voire même, de bénéficier d’exonérations sous certaines conditions.
