Découvrez comment minimiser la taxation de vos plus-values immobilières lors de vos impôts 2023.
Lorsque vous vendez une résidence (maison, appartement, villa) ou des parts sociales dans une SCI ou une SCPI, vous pouvez réaliser une plus-value immobilière. Si la plus-value est taxable, le calcul et la retenue de l’impôt correspondant sont effectués par le notaire, qui le reverse ensuite au Trésor public.
Vous pouvez bénéficier d’une exonération totale de l’impôt sur la plus-value lors de la vente de votre résidence principale, y compris les dépendances (garage, parking, aire de stationnement située à moins d’un kilomètre) si vous les vendez en même temps. Certaines conditions s’appliquent, notamment pour les détenteurs de résidences principales via une SCI. Dans ce cas, la plus-value sera limitée à votre part de droits dans la société. Le logement doit effectivement servir de résidence principale lors de la vente. Si le logement est vacant en raison de sa mise en vente, l’exonération peut s’appliquer pour une vente réalisée dans un délai inférieur à 1 an. Cependant, veuillez prendre en compte que le service des impôts peut remettre en question votre droit à l’exonération de la plus-value sur la résidence principale, même si la vente a lieu moins d’un an après votre déménagement, si les raisons avancées pour expliquer un délai de vente prolongé ne sont pas jugées pertinentes. Des cas particuliers existent pour les retraités, les personnes handicapées et les détenteurs de logements.
Une résidence secondaire est définie comme tout logement qui n’est pas votre résidence principale. Cela inclut les logements loués, les résidences de vacances, les logements occupés par des proches, les logements vacants ou acquis en viager. Lorsque la détention de ce type de bien dépasse cinq ans, la plus-value est sujette à un abattement progressif en fonction de la durée de détention, impliquant des taux variables pour l’impôt sur le revenu et aussi pour les prélèvements sociaux. Pour l’impôt sur le revenu, un abattement de 6 % par année de détention est appliqué entre la cinquième et la vingt-et-unième année, puis un abattement de 4 % est appliqué pour la vingt-deuxième année. Ainsi, une exonération totale de l’impôt sur le revenu est accordée après vingt-deux ans. En ce qui concerne les prélèvements sociaux, un abattement de 1,65 % par année de détention est appliqué au-delà de la cinquième année et jusqu’à la vingt-deuxième année, puis un abattement de 9 % par année est appliqué au-delà de la vingt-deuxième année. Les biens immobiliers détenus depuis au moins trente ans sont totalement exonérés d’impôt.
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Un cas particulier d’exonération peut se produire une seule fois dans la vie, ce qui permet aux personnes locataires de leur résidence principale de vendre un logement dont elles sont propriétaires (héritage, logement locatif, résidence de vacances) afin d’investir le produit dans une résidence principale. Dans ce cas, la plus-value réalisée sur la vente dudit logement sera exonérée d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux.
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